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Marques déposées par IFP Energies nouvelles
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INDISS PLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INDISS PLUS
IFP Energies nouvelles, EPIC
RSI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3636708
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2029
INDISS PLUS de IFP Energies nouvelles

Présentation de la marque INDISS PLUS

Déposée le 13 mars 2009 par IFP Energies nouvelles et la Société Anonyme (SA) RSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDISS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Les déposants sont IFP Energies nouvelles, EPIC domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société Anonyme (SA) RSI domicilié(e) 19 bis Chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque INDISS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDISS PLUS arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

IFP Energies nouvelles a également déposé les autres marques suivantes : SELECTOPOL , HRI , H-OIL , GEOMANAGER , POSEIDON , xDash , GEOGREEN , CIGAL , IFP Energies Nouvelles , IFPER


IFP Energies nouvelles, EPIC - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 7

RSI, Société anonyme - 19 bis Chemin du Vieux Chêne - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 3


IFP ENERGIES NOUVELLES, M. SCHMITT Nicolas - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 20 mars 2014 - Changement de dénomination n°620807 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2018 n°2698701 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-21

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762240 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Inscription le 7 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770192 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

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